Ordonnances - livres
ORDONNANCE DU ROI, pour faire continuer la fourniture du pain de munition aux Troupes qui seront dans les places d'Alsace, pays Messin, Lorraine, Champagne, Flandre, Artois, Picardie & Haynault, comté & duché de Bourgogne, Dauphiné, Languedoc, Roussillon, Provence, en Corse et & à Brest : Et pour fixer à vingt deniers par ration la retenue du pain de munition qui sera fourni dans lesdits départemens. Du 14 février 1776. 3 pages
35,00 €
ORDONNANCE DU ROI, portant règlement sur les Gourvernemens généraux des provinces, Gouvernemens particuliers, Lieutenances de Roi, ou Commandemens, Majorités, Aides & Sous-aides-majorités des villes, places & châteaux ; & qui, en déterminant différentes classes, affecte particulièrement chacune d'elles aux différens grades militaires. Du 18 mars 1776. 43 pages
50,00 €